Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON B B C
Gérard BERGEVIN

Numéro de dépôt :
3535921
Date de dépôt :
06/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2017
MAISON B B C de Gérard BERGEVIN

Présentation de la marque MAISON B B C

Déposée le 6 novembre 2007 par Gérard BERGEVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON B B C »

Le déposant est Gérard BERGEVIN domicilié(e) 10 Rue des Prés,45700 VILLEMANDEUR - 45700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard BERGEVIN domicilié(e) BP 8,45700 VILLEMANDEUR - 45700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON B B C est expirée depuis le 6 novembre 2017.

Gérard BERGEVIN a également déposé les autres marques suivantes : MAISON BOIS INDUSTRIELLE MBI , MAISONS ECO , CHARPENTE PARTNER , PLANCHER B M V , PLANCHER PARTNER


Gérard BERGEVIN - 10 Rue des Prés,45700 VILLEMANDEUR - 45700 - France


Gérard BERGEVIN - BP 8,45700 VILLEMANDEUR - 45700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Construction de maisons industrielles en bois à basse consommation énergétique.